BERTAULD Alfred (1812-1882)
France

(Charles) Alfred Bertauld voit le jour à Verson (Calvados), le 9 juin 1812. Il fait son droit à Caen, devient licencié en 1834, puis docteur en 1841. Il se fait inscrire au barreau de Caen en 1844. Agrégé deux ans après, il devient professeur suppléant. Puis, en 1853, il est professeur de procédure civile. En 1853, il passe professeur de code civil à la faculté de droit de Caen.

Conseiller municipal depuis 1849, il est élu six fois bâtonnier de l’ordre des avocats. Le Calvados l’envoie à l’Assemblée nationale, le 8 février 1871, avec 53 676 voix sur 86 564 votants et 139 207 inscrits. Il prend place au centre gauche, dont il devient le président. Il se mêle à la plupart des discussions sur la réorganisation du Conseil d’Etat, sur la législation et sur la presse.

A cette occasion, il fait ajouter au texte présenté par le gouvernement les mots : « Gouvernement de la République ». Il intervient aussi sur la réforme de la magistrature, le droit d’association,  le conseil de l’instruction publique, la loi d’organisation municipale, etc. Il est contre l ‘Internationale, contre le projet de loi concernant l’église du Sacré-Cœur, etc.

Alfred Bertauld fait preuve le plus souvent d’un sérieux talent de dialecticien mêlé à un certain humour normand. Il vote pour la paix (1er mars 1871), l’abrogation des lois d’exil (10 juin) et le pouvoir constituant de l’Assemblée (30 août). Mais il s’abstient sur la question du retour du Parlement à Paris (3 février 1872).

Puis il se prononce contre la démission de Thiers (24 mai 1873), l’arrêté sur les enterrements civils (24 juin), le septennat (20 novembre), le ministère de Broglie (16 mai 1874). Mais il vote pour la dissolution de l’Assemblée (29 juillet) et pour les lois constitutionnelles (25 février 1875).

Après la chute de Thiers, il incline sensiblement à gauche. Nommé maire de Caen en juillet 1875, il est aussi conseiller général pour le canton ouest de Caen. De plus, il se fait élire sénateur inamovible par l’Assemblée nationale, le 36e, au 4e tour de scrutin, avec 350 voix (13 décembre 1875).

Au Sénat, il prend place à la gauche républicaine. Il parle contre l’abolition de la peine de mort. Alfred Bertauld combat, en juin 1877, la dissolution de la Chambre demandée par le gouvernement du 16 Mai. Il fait partie des commissions de la réforme judiciaire, du droit d’association, de l’enseignement supérieur, etc.

En mars 1880, lors de la discussion de l’article 7 de la loi Ferry, il fait l’historique de la question des congrégations non autorisées. Il déclare que le Code pénal ne leur est pas applicable, mais que d’autres textes de la loi autorisent le gouvernement à les dissoudre. Le gouvernement de la République le nomme, le 11 février 1879, procureur général à la Cour de cassation.

Il meurt à Paris, le 8 avril 1882.

Distinctions : chevalier de la Légion d’honneur (11 août 1859).

Sources : Robert (Adolphe), Bourloton (Edgar), Cougny (Gaston) Dictionnaire des parlementaires français, 1789 1891, Bourloton éditeur, Paris, 1891 ; Base Léonore (Légion d’honneur). Date de création : 2010-07-10.

Monument

Inscriptions :

MR BERTAULD, sénateur, procureur général près de la cour de cassation, commandeur de la légion d’honneur, né à Verson (Calvados) le 9 juin 1812, mort à Paris le 8 avril 1882.

MME Pauline Anna de PHILIPPE de BEAUMONT VVE de MR BERTAULD née à Percy (Calvados) le 10 mars 1811, morte à Paris le 12 décembre 1889.
MR Adrien PIQUET conseiller à la cour d’appel de Caen, chevalier de la légion d’honneur, 6 juin 1839, 20 août 1902.
MME Marie Caroline PAULMIER veuve de MR Adrien PIQUET, 2 juin 1841, 15 décembre 1903.

Photos


Date de la dernière mise à jour : 14 février 2022